Comptes rendus des séances du Conseil National du Droit
- Séance du 9 décembre 2011 projet d’école privée de droit HEAD, Hautes études appliquées du droit
- Séance du 27 septembre 2011 la labellisation, les filères d'excellence
- Séance du 24 mai 2011 sur les modalités de recrutement des professeurs des universités / examen du document « Elaboration d’un référentiel d’évaluation des masters de droit et des équipes de recherche créées dans le domaine juridique »
- Séance du 25 février 2011 accueil de Daniel Tricot, Pascale Deumier, Thomas Clay ; annonce de la présentation du Haut Conseil des professions du droit ; journée du 27 mai 2011 sur le thème « Les enjeux politiques et académiques de la formation en droit des élites » ; commission d’actualisation de la liste des revues juridiques
- Séance du 9 novembre 2010 Présentation de l'AERES et de ses missions
- Séance du 5 octobre 2010 Discussion autour du rapport de Mme Hélène Pauliat relatif à la recherche en droit
- Séance du 22 juin 2010 Présentation du rapport relatif à la recherche en droit et élection du président et du vice-président du CND
- Séance du 2 décembre 2009 Présentation et discussion du rapport du groupe de travail "Relations Université-Professions"présentation et discussion du rapport du groupe de travail "Relations Université-Professions"
- Séance du 7 avril 2009 Présentation des rapports des groupes de travail
- Séance du 23 septembre 2008 Organisation et fonctionnement du CND, constitution des groupes de travail "L'accès aux professions judiciaires, juridiques et administratives" et "Formation et emploi"
- Séance du 24 juin 2008 Election du président et du vice-président, désignation de quatre membres cooptés et adoption du règlement intérieur
- Séance du 1er février 2008 Relations entre l'Université et le monde professionnel, Master, Doctorat
- Séance du 5 octobre 2007 Organisation et contenu des études de droit
- Séance du 3 mai 2007 : séance inaugurale
mise à jour le 16 février 2012
Conseil National du Droit