Comptes rendus des séances du Conseil National du Droit
Séances du Conseil National du Droit tenues après l'entrée en vigueur du Décret du 29 avril 2008
Séance du 9 novembre 2010 Présentation de l'AERES et de ses missionsTélécharger le fichier- Séance du 5 octobre 2010 Discussion autour du rapport de Mme Hélène Pauliat relatif à la recherche en droitTélécharger le fichier
- Séance du 22 juin 2010 Présentation du rapport relatif à la recherche en droit et élection du président et du vice-président du CNDTélécharger le fichier
- Séance du 2 décembre 2009 Présentation et discussion du rapport du groupe de travail "Relations Université-Professions"présentation et discussion du rapport du groupe de travail "Relations Université-Professions"Télécharger le fichier
- Séance du 7 avril 2009 Présentation des rapports des groupes de travailTélécharger le fichier
- Séance du 23 septembre 2008 Organisation et fonctionnement du CND, constitution des groupes de travail "L'accès aux professions judiciaires, juridiques et administratives" et "Formation et emploi"Télécharger le fichier
- Séance du 24 juin 2008 Election du président et du vice-président, désignation de quatre membres cooptés et adoption du règlement intérieurTélécharger le fichier
- Séance du 1er février 2008 Relations entre l'Université et le monde professionnel, Master, DoctoratTélécharger le fichier
- Séance du 5 octobre 2007 Organisation et contenu des études de droitTélécharger le fichier
- Séance du 3 mai 2007 : séance inaugurale
Séances du Conseil National du Droit tenues avant l'entrée en vigueur du Décret du 29 avril 2008
- Séance du 9 novembre 2010 Présentation de l'AERES et de ses missions
- Séance du 5 octobre 2010 Discussion autour du rapport de Mme Hélène Pauliat relatif à la recherche en droit
- Séance du 22 juin 2010 Présentation du rapport relatif à la recherche en droit et élection du président et du vice-président du CND
- Séance du 2 décembre 2009 Présentation et discussion du rapport du groupe de travail "Relations Université-Professions"présentation et discussion du rapport du groupe de travail "Relations Université-Professions"
- Séance du 7 avril 2009 Présentation des rapports des groupes de travail
- Séance du 23 septembre 2008 Organisation et fonctionnement du CND, constitution des groupes de travail "L'accès aux professions judiciaires, juridiques et administratives" et "Formation et emploi"
- Séance du 24 juin 2008 Election du président et du vice-président, désignation de quatre membres cooptés et adoption du règlement intérieur
- Séance du 1er février 2008 Relations entre l'Université et le monde professionnel, Master, Doctorat
- Séance du 5 octobre 2007 Organisation et contenu des études de droit
- Séance du 3 mai 2007 : séance inaugurale
mise à jour le 22 septembre 2011
Conseil National du Droit